Document contractuel
Conditions générales d'utilisation — Kortex
Conditions générales d'utilisation — Kortex
Ces conditions générales d'utilisation (« CGU ») s'appliquent à toute personne qui utilise Kortex : l'administrateur qui souscrit, les collaborateurs qu'il invite, et le prestataire qu'il désigne. Chacun les accepte à titre personnel lors de la création de son accès. L'éditeur est CAZALLIS-SI (voir les mentions légales).
1. Votre accès
1.1. L'accès est nominatif. Vous utilisez votre propre adresse e-mail et votre propre mot de passe, et vous ne partagez ni l'un ni l'autre. Chaque personne qui travaille sur l'espace doit y être invitée.
1.2. Vous choisissez un mot de passe robuste et nous prévenez sans délai (contact@kortex.center) si vous soupçonnez qu'un tiers a pu se servir de votre accès.
1.3. L'administrateur de l'espace décide qui y accède et avec quels droits. Il peut retirer un accès à tout moment.
2. Ce que vous vous engagez à ne pas faire
- Utiliser Kortex pour un site que vous n'avez pas le droit de gérer, ou pour produire des contenus illicites, trompeurs, diffamatoires, contrefaisants, haineux ou contraires aux règles des moteurs de recherche (pages satellites, faux avis, contenus générés en masse sans valeur pour le lecteur).
- Demander à Kortex d'inventer des faits, des chiffres, des témoignages ou des avis clients.
- Tenter d'accéder à un espace qui n'est pas le vôtre, contourner une limite ou une mesure de sécurité, tester la sécurité du service sans notre accord écrit.
- Extraire en masse les données du service, ou le revendre sans accord écrit.
- Saisir dans Kortex des données sensibles au sens de l'article 9 du RGPD (santé, opinions, etc.) ou des données bancaires, en dehors des parcours prévus pour cela.
- Donner aux agents de Kortex, par une consigne ou un document, une instruction qui viserait à leur faire dépasser les droits que vous leur avez confiés.
3. Les agents et l'intelligence artificielle
3.1. Une partie du travail est faite par des agents logiciels et des modèles d'intelligence artificielle. Ce qu'ils produisent peut contenir des erreurs. Kortex vous propose ce travail à relire, et rien n'est publié sur votre site sans la validation prévue par les conditions spécifiques (CS-3).
3.2. Les documents et consignes que vous déposez (référentiel de la marque, prompts) servent à guider ces agents. Ils sont traités pour votre espace seulement, et ne servent jamais à entraîner un modèle.
4. Disponibilité et sécurité
4.1. Nous pouvons suspendre un accès qui menace la sécurité du service ou de tiers. Nous vous en informons et vous en donnons la raison, sauf si la loi ou l'urgence l'interdit.
4.2. Nous pouvons faire évoluer les écrans et les fonctions. Une fonction payante prévue par votre formule n'est retirée qu'aux conditions des CGV.
5. Données personnelles
Vos données d'utilisateur (nom, e-mail, journal de connexion) sont traitées comme le décrit la
politique de confidentialité (CONFIDENTIALITE-KORTEX).
6. Modification des CGU
Nous pouvons modifier les CGU. Toute modification importante vous est signalée à votre connexion suivante, et vous devez accepter la nouvelle version pour continuer à utiliser l'espace. Si vous ne l'acceptez pas, vous pouvez demander la fermeture de votre accès.
7. Droit applicable
Les CGU sont soumises au droit français. Pour un utilisateur agissant pour une entreprise cliente, les règles de litige des CGV s'appliquent.