Document contractuel
Conditions spécifiques — Kortex
Conditions spécifiques — Kortex
Chaque section ci-dessous s'applique à une fonction précise. Elle est présentée et acceptée au moment où vous activez cette fonction, pas avant. Elle complète les CGV ; en cas de contradiction, elle prime pour la fonction qu'elle vise (CGV, article 2.3).
| Section | Fonction | Acceptée quand |
|---|---|---|
| CS-1 | Essai gratuit | à l'inscription, si l'essai est choisi |
| CS-2 | Accès de Kortex à votre site | à la liaison du site en écriture (WordPress, ou dépôt du site) |
| CS-3 | Contenus produits avec l'IA | à la première demande de contenu |
| CS-4 | Connexions à des services tiers | à chaque connexion (Google, réseau social, boutique, logistique) |
| CS-5 | Images | à la première image choisie hors de votre médiathèque |
| CS-6 | Audits et données de concurrents | au premier audit des concurrents |
| CS-7 | Achats ponctuels | à chaque commande, sur l'écran de paiement |
| CS-8 | Partage avec votre prestataire | à la première désignation d'un prestataire |
CS-1 — Essai gratuit
- L'essai dure jusqu'à la publication du premier contenu, et 30 jours au plus. Il comprend le démarrage une fois et un contenu (CGV, article 4).
- Pendant l'essai, ces fonctions ne sont pas comprises : les tâches mensuelles (nouveau diagnostic, veille, rapports mensuels), les corrections sur le site et la diffusion sur les réseaux.
- À la fin de l'essai, l'espace passe en lecture seule. Rien n'est facturé sans une souscription expresse de votre part.
- Les rapports et le contenu produits pendant l'essai vous restent acquis, dans les conditions de l'article 11 des CGV.
CS-2 — Accès de Kortex à votre site
Le mandat. En reliant votre site, vous autorisez Kortex, pour votre compte et dans les limites ci-dessous, à agir sur votre site au moyen d'un accès que vous créez et que vous pouvez retirer à tout moment.
- L'accès.
- Sur WordPress, vous créez un compte dédié à Kortex et un « mot de passe d'application ». Nous recommandons le rôle Éditeur. Le rôle Administrateur n'est demandé que pour les réglages qui l'exigent, et nous vous disons lesquels avant.
- Sur un site hébergé dans un dépôt de code, vous nous donnez un accès limité à ce dépôt.
- L'accès est conservé chiffré et n'est utilisé que par les agents de votre espace.
- Ce que Kortex peut faire avec cet accès, selon votre formule et vos réglages :
- lire le site : pages, articles, médias, réglages SEO ;
- créer des brouillons ;
- publier ou modifier un contenu après votre validation (CS-3) ;
- modifier les champs SEO (titre, description, requête cible, données structurées), le texte alternatif des images, les liens internes ;
- téléverser des images dans la médiathèque (CS-5) ;
- installer et utiliser les extensions Kortex nécessaires à ces fonctions, dont la liste et le rôle sont publiés dans l'aide ;
- vider le cache de votre site après une modification.
- Ce que Kortex ne fait jamais :
- supprimer une page, un article ou un média ;
- modifier les comptes utilisateurs, les extensions tierces ou le thème ;
- réécrire une page construite avec un constructeur visuel (Elementor, Divi ou équivalent). Le texte proposé vous est alors remis, à reporter vous-même.
- Sauvegarde et retour arrière.
- Avant de modifier un contenu existant, Kortex en garde une copie, qui permet de revenir à la version précédente.
- Cette copie ne remplace pas la sauvegarde de votre site, qui reste à votre charge ou à celle de votre hébergeur.
- Vos obligations.
- Vous êtes titulaire du site ou dûment autorisé à en confier la gestion.
- Vous nous prévenez avant une refonte, un changement d'hébergeur ou de nom de domaine.
- Vous maintenez WordPress et ses extensions à jour.
- Retrait.
- Vous pouvez supprimer le mot de passe d'application ou le compte dédié à tout moment. Kortex cesse alors d'agir sur le site, et les fonctions concernées s'arrêtent.
- À la fin du contrat, vous retirez ce compte et nos extensions. La procédure est décrite dans l'aide, et nous pouvons le faire pour vous sur demande.
- Responsabilité.
- Vous restez seul responsable de votre site, de son fonctionnement, de sa sécurité et de ses sauvegardes.
- Kortex n'est pas responsable des dommages subis par votre site (panne, indisponibilité, perte ou altération de contenu, de données ou de référencement, conflit avec une extension, un thème ou l'hébergeur), y compris à la suite d'une action que vous avez autorisée ou validée, dans les limites prévues par l'article 12 des CGV.
CS-3 — Contenus produits avec l'intelligence artificielle
- Les contenus sont rédigés par des agents qui utilisent des modèles d'intelligence
artificielle de tiers (voir la liste des sous-traitants,
DPA-KORTEX, annexe 2). Ils s'appuient sur votre référentiel de marque et sur des sources que Kortex cite. - La validation humaine.
- Aucun contenu n'est publié sur votre site sans votre validation dans l'espace, sauf si vous activez vous-même une publication automatique pour un type de contenu donné.
- Valider un contenu, ou activer la publication automatique, vaut acceptation de sa publication sous votre responsabilité d'éditeur.
- Vous relisez les faits. Kortex est conçu pour ne pas inventer de chiffres, de prix, de témoignages ni d'avis. Il peut néanmoins se tromper. Les affirmations sur vos produits, prix, délais, garanties et obligations légales (mentions réglementées, allégations de santé, etc.) sont à vérifier par vous avant validation.
- Les droits. Les contenus livrés vous appartiennent (CGV, article 11). Nous ne pouvons pas garantir qu'un texte produit par un modèle ne ressemble jamais à un texte existant. Kortex applique des contrôles de reprise, et vous vous engagez à nous signaler toute réclamation d'un tiers.
- Les obligations de transparence qui pourraient vous imposer de signaler qu'un contenu a été produit avec une IA relèvent de vous, en tant qu'éditeur. Kortex peut ajouter cette mention à votre demande.
CS-4 — Connexions à des services tiers
Cela concerne Google Search Console, Google Analytics et Google Merchant, les réseaux sociaux (LinkedIn, Facebook, Instagram…), les boutiques (WooCommerce), la logistique (Shippingbo) et les autres connexions proposées dans l'espace.
- Chaque connexion est facultative, et se fait par l'écran d'autorisation du service tiers. Vous voyez les droits demandés avant d'accepter.
- Les connexions Google sont en lecture seule. Kortex n'y modifie rien.
- Les réseaux sociaux : Kortex prépare les publications. Il ne les publie qu'après votre validation, ou selon la règle de publication que vous avez réglée.
- Boutique et logistique : ces connexions donnent accès à des données personnelles de vos
clients (commandes, adresses). Kortex les traite comme sous-traitant, pour les seules
fonctions activées (
DPA-KORTEX). - Vous restez soumis aux conditions de chaque service tiers. Une évolution ou une coupure de leur côté peut interrompre une fonction sans que notre responsabilité soit engagée (CGV, article 12).
- Vous pouvez retirer une connexion à tout moment, dans l'espace ou chez le service tiers.
CS-5 — Images
- Kortex peut vous proposer des images issues de banques d'images libres, la première étant Wikimedia Commons. Vous choisissez les sources et les licences acceptées dans l'espace.
- Seules des images sous licence libre sont proposées : domaine public, CC0, CC BY, CC BY-SA. Kortex relit la licence au moment de l'import.
- Le crédit.
- Quand la licence demande que l'auteur soit cité, Kortex écrit le crédit dans la légende de l'image et, à la publication, en fin d'article.
- Vous vous engagez à ne pas retirer ce crédit. Si vous le retirez, vous ne respectez plus la licence, et cela relève de votre responsabilité.
- Vous vérifiez qu'aucune personne n'est reconnaissable et qu'aucune marque n'est mise en avant sur une image que vous choisissez. Une licence libre ne couvre ni le droit à l'image des personnes, ni le droit des marques.
- Le choix d'une image vous revient. Kortex ne pose jamais seul une image sur un contenu, sauf si vous l'avez réglé ainsi.
CS-6 — Audits et données de concurrents
- Les audits comparent votre site à ceux de concurrents que vous désignez ou que Kortex repère.
Ils s'appuient sur :
- des données publiques : pages publiées, positions dans les moteurs, réponses des IA ;
- un fournisseur de données de recherche (
DPA-KORTEX, annexe 2).
- Kortex lit les sites des concurrents comme un visiteur, avec un débit modéré. Il n'en copie pas les contenus dans vos textes, et il refuse les reprises qu'il détecte.
- Les résultats d'audit sont réservés à votre usage interne. Vous ne les publiez pas d'une manière qui dénigrerait un concurrent nommé.
- Les chiffres de trafic et de volume sont des estimations de tiers. Ils indiquent une tendance et ne constituent pas une mesure certifiée.
CS-7 — Achats ponctuels
Sont concernés : les audits supplémentaires, les paquets de questions GEO ou de recherches SEO en direct, et les unités au-delà de la formule.
- Le prix affiché sur l'écran de commande est ferme, hors taxes. Il est payé avant l'exécution.
- Une unité dont la production a commencé n'est pas remboursable. Si elle échoue de notre fait, elle est relancée ou recréditée. Elle n'est jamais facturée deux fois.
- Les paquets d'unités sont valables 12 mois à compter de l'achat, tant que le contrat est en cours.
CS-8 — Partage avec votre prestataire
- Vous pouvez confier des actions à votre prestataire (agence, développeur). Kortex lui transmet les informations nécessaires sur l'action : constat, page concernée, consigne.
- Vous désignez ce prestataire sous votre responsabilité, et vous vous assurez qu'il est tenu à la confidentialité. Il n'est pas sous-traitant de Kortex.
- Le prestataire qui accède à l'espace accepte les CGU.